Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du présent site les informations suivantes :
Statut du propriétaire : Entreprise Individuelle
Editeur : Madame SANDRINE PACAUD – 273, chemin Côte Rosemonde 38110 Saint Victor De Cessieu
Siret : 433 925 559 000 34
RM : 433 925 559
Numéro TVA intracommunautaire : FR 23 433925559
Activité : Transport de voyageurs par taxis
Code NAF : 4932Z
Responsable de publication : Mme Sandrine PACAUD
Réalisation : INTERSED www.intersed.fr
Hébergeur : OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
Traitement informatique des données personnelles
Responsable(s) du traitement informatique des données personnelles : Mme Sandrine PACAUD
Destinataire(s) des données personnelles : EI MADAME SANDRINE PACAUD
Informatique et Libertés
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
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L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de la société (ou la structure non commerciale) éditrice du site internet, par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à l’adresse mentionnée ci-dessus.
Propriété intellectuelle
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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société (ou la structure non commerciale) éditrice du site internet, Intersed ou les ayants droits désignés au paragraphe “attribution” est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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